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Le FAQ
Le blog
1.5.7 Les modes de distribution réglementés 1
Distribution et production La distribution et la production de...
25/10/2021
Alexandre AMJT
322
1.5.6 Le contrôle et les sanctions 3
Modalités de contrôle L’article R. 514-1, I, du Code...
25/10/2021
Alexandre AMJT
318
1.5.5 La libre prestation de services et le libre établissement 2
Quelle possibilité pour les intermédiaires enregistrés sur le registre d’un...
25/10/2021
Alexandre AMJT
304
1.5.4 La responsabilité des intermédiaires 6
Obligation d’établissement de conventions de distribution (assurance de personnes) ...
25/10/2021
Alexandre AMJT
349
1.5.3 Les conditions d’accès et d’exercice de l’activité d’intermédiation 2
Personnes concernées par le niveau III (C. assur., art. R....
25/10/2021
Alexandre AMJT
351
1.5.3 Les conditions d’accès et d’exercice de l’activité d’intermédiation 1
Détermination des exigences applicables : niveaux de capacité professionnelle ...
25/10/2021
Alexandre AMJT
346
1.5 L’intermédiation en assurance 16
Le point de vue d’un courtier en assurance Le...
25/10/2021
Alexandre AMJT
346
1.5 L’intermédiation en assurance 15
La formation du courtier d’assurances Diplôme d’enseignement supérieur, formation...
25/10/2021
Alexandre AMJT
318
1.3.5 Les marchés publics
Contrats conclus en application du Code des marchés publics ...
25/10/2021
Alexandre AMJT
865
1.3.4 Mécanismes de détermination de la prime / cotisation 4
Quelle est l’assiette de la prime en assurance de responsabilité...
25/10/2021
Alexandre AMJT
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