Chers clients, nous sommes ravis de vous annoncer le lancement de notre nouveau site de formation : OORIKAS.fr. Ce nouveau site offre une expérience utilisateur améliorée, des fonctionnalités innovantes, et un accès facilité à nos formations. Nous vous invitons à le visiter et à découvrir nos nouvelles offres de formation. Vous pouvez toujours accéder à vos formations de ce site actuel via votre espace personnel.

    4.1.2 Caractère obligatoire ou facultatif de l’adhésion 2
    Quelles sont les limites des rémunérations différées ?   Jusqu'au...
    10/01/2022 Alexandre AMJT 269
    Propriété des biens et obligations aux dettes
    Généralités   Dans le régime de la participation aux acquêts,...
    10/01/2022 maformationimmo 434
    4.1.2 Caractère obligatoire ou facultatif de l’adhésion 1
    Quel est le cadre de la souscription ?   Il...
    10/01/2022 Alexandre AMJT 316
    Présentation
    Généralités   Le régime de participation aux acquêts est un...
    10/01/2022 maformationimmo 351
    4.1.1 Définition 2
    Quelles sont les définitions du consommateur, du non-professionnel et du...
    10/01/2022 Alexandre AMJT 246
    Effets 2
    Quels sont les effets envers les tiers ?   Opposabilité...
    10/01/2022 maformationimmo 337
    4.1.1 Définition 1
    Définitions des contrats de retraite professionnelle supplémentaire 1   L'article...
    10/01/2022 Alexandre AMJT 427
    Effets
    Effets civils   La loi de programmation et de réforme...
    10/01/2022 maformationimmo 437
    Procédure
    Quelle est la procédure ?   Avant la célébration du...
    10/01/2022 maformationimmo 371
    Présentation
    Généralités   Le changement de régime matrimonial peut être un...
    10/01/2022 maformationimmo 379
    Votre temps de connexion :

    Articles récents

    Une mise à jour est en cours, cela peut entrainer des ralentissements lors de votre consultation de notre plateforme, nous vous prions de nous excuser, un retour à la normale est prévu demain.