Imprudences
Imprudences
L’imprudence commise par le médecin dans son activité professionnelle est susceptible d’engager sa responsabilité. Les cas d’imprudence retenus par les tribunaux sont nombreux et variés. On peut essayer de les regrouper.
En matière de radiothérapie. Est une imprudence le fait de pratiquer sur de jeunes enfants des applications trop rapprochées ou trop prolongées contraires aux données acquises de la science et avec de vieux appareils émettant des rayons trop puissants et insuffisamment contrôlés
En matière d’anesthésie.
L’anesthésiste commet une imprudence fautive « en ne refusant pas la cadence opératoire trop rapide qui lui est imposée », en se faisant remplacer au cours d’une intervention provoquant le désordre dans lequel avait été conduite l’anesthésie et était survenu le décès du patient ou utilisant du cyclopropane en même temps qu’un bistouri électrique alors qu’il était averti du caractère explosif de ce produit à la moindre étincelle.
En matière de kinésithérapie.
Le praticien commet une faute d’imprudence s’il continue, sans en référer au médecin traitant, à prodiguer les soins alors que le malade avait éprouvé des « douleurs dans le bras avec raideur de la nuque ».
En matière d’accouchement.
Est une imprudence le fait pour le médecin accoucheur de déclencher le travail alors qu’il y avait très peu de jours à attendre pour assister à un accouchement spontané.
En matière d’administration de produits.
Les imprudences sont nombreuses
L’imprudence la plus étonnante étant celle du médecin qui utilise sans vérification un produit remis à lui douze ans auparavant par un laboratoire et dont l’altérabilité était indiquée sur l’emballage.
Négligences
Est négligent, le médecin obstétricien qui confie sa patiente à une clinique qui ne dispose pas de sages?femmes, le médecin accoucheur qui omet d’examiner le placenta d’une accouchée, victime par la suite d’une embolie pulmonaire et d’une infection interne consécutives à la rétention de fragments placentaires, le médecin qui réalise une injection intraveineuse sans procéder à des aspirations de sang et injecte dans les tissus voisins une partie du liquide et provoque, ainsi, un abcès.
Défaut de surveillance du patient
Une obligation générale de surveillance du malade pèse sur le médecin. C’est la conséquence logique de la confiance que lui a faite le patient en s’en remettant à lui pour le soigner. La surveillance requise peut varier en intensité selon l’état du malade. Une surveillance constante peut être nécessaire si une évolution silencieuse du mal constaté lors d’une intervention était prévisible ou si le l’hypersensibilité et la vulnérabilité d’un patient justifie une garde permanente dans sa chambre. Une surveillance plus lâche peut suffire dans le cas d’une femme qui vit les derniers jours de sa grossesse, mais le médecin qui ne s’en occupe pas du tout pendant ce laps de temps commet une faute.
